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DELAIS : les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards ne peuvent être invoqués

pour refus de marchandises ou demande d'indemnités.

 

PRIX MARCHANDISES : nos prix H.T. sont donnés à titre indicatif, nos produits étant facturés

au tarif en vigueur au jour de la livraison. Les prix de ce catalogue sont susceptibles de varier sans préavis en fonction du cours des devises, des métaux, des augmentations des fabricants ou pour tout autre raison.

Les prix de vente de référence sont consultables sur notre site internet www.pmas.fr,

réactualisé constamment.

Les matières sont données à titre indicatif sans engagement, selon ce que nous indiquent nos fabricants.

Les photos de nos documents ne sont pas contractuelles.

Nous nous réservons le droit de supprimer certains articles en cours d'année.

 

 

COMMANDES: toute commande  d'un montant inférieur à 30 € h.t. ne peut faire l'objet d'un envoi.

 

Toute commande de 30 € à 99,99 € h.t. supportera des frais de port par transporteur.

 

Toute commande d’articles figurant dans ce catalogue supérieure ou égale à 100 € h.t. sera expédiée

franco de port (sauf mention contraire sur ce catalogue) par transporteur en France métropolitaine

(hors commandes spéciales ou de personnalisation).

 

 

Tout retour d'un article commandé est subordonné à un accord préalable de notre part et doit être

retourné chez nous dans son emballage d'origine et accompagné d'un bon de retour (voir pages suivantes).

Sans cet accord, ni bon de retour, il ne sera procédé à aucun avoir ou remplacement.

Nos mouvements de montre étant vérifiés, il ne sera procédé à un échange gratuit qu’en cas de retour

dans l’emballage d’origine et après vérifications dans nos locaux.

 

Toute commande spéciale (pièces d'horlogerie, fournitures ne figurant pas à notre catalogue ...)

ou de personnalisation, nécessitant un délai, fera l'objet d'un envoi séparé, port en sus, ou sera joint

à une prochaine commande, et ne sera ni repris ni échangé.

 

EXPEDITIONS : nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même en cas

d'expédition franco. Un mail peut être envoyé au destinataire, afin de suivre son colis.

Tout envoi fait l'objet d'un bon de livraison ou d'une facture. S'il s'agit de bons de livraison, ils seront

repris sur une facture périodique.

 

 

CONDITIONS DE PAIEMENT :

  • Comptant sous 8 jours à date de facture, par chèque ou virement, avec escompte 2%.
  • Par chèque à 30 jours nets, sans escompte, à l'ordre de PHILIPPE MAS
  • Par traite LCR à 30 jours nets, présentée directement à votre banque
  • (voir demande de règlement LCR pages suivantes).
    • Par virement sur notre compte (RIB envoyé sur demande),

         avis de virement à adresser impérativement par mail à : compta@pmas.fr ou fax au 0 800 21 66 66

  • Par CB à distance, par téléphone.

 

En cas d'impayé par LCR, il sera facturé des frais d'impayé.

En cas de retard de paiement, il sera appliqué une pénalité de retard égale à 1,5 fois le taux de l'intérêt légal en vigueur.

Les impayés de factures à échéances dépassées peuvent entraîner la non-livraison des commandes en cours.

Nous nous réservons le droit de n’effectuer une livraison qu’après complet paiement des marchandises.

 

RESERVES DE PROPRIETE : En application de la loi du 12 mai 1980, les marchandises restent notre

propriété exclusive jusqu'au paiement intégral des factures correspondantes.

Les risques sont toutefois mis à la charge de l'acheteur dès la livraison de la marchandise.

 

JURIDICTION : en cas de contestation, seul le Tribunal de Nîmes sera compétent.

 

Toute reproduction, même partielle, de ce catalogue est interdite.

 

PHILIPPE MAS / JBG SARL - 76, allée Louis-Blériot - 30320 MARGUERITTES    Tél 0 800 880 947 

SIRET 498 405 620 00036            FR 90498405620